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Parcelle 38546 000 B 119

Vignieu (38546), section B

Contenance
2 771 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 B 9338546 000 B 10338546 000 B 10438546 000 B 10738546 000 B 10838546 000 B 10938546 000 B 11038546 000 B 11138546 000 B 11838546 000 B 11938546 000 B 12138546 000 B 12238546 000 B 12338546 000 B 19838546 000 B 20938546 000 B 21038546 000 B 21138546 000 B 21238546 000 B 21338546 000 B 21438546 000 B 21638546 000 B 21738546 000 B 22238546 000 B 22338546 000 B 69138546 000 B 69238546 000 B 69338546 000 B 69438546 000 B 69538546 000 B 69638546 000 B 69738546 000 B 69838546 000 B 69938546 000 B 70038546 000 B 74138546 000 B 79338546 000 B 79438546 000 B 79538546 000 B 79738546 000 B 80438546 000 B 80538546 000 B 80638546 000 B 81038546 000 B 85538546 000 B 85638546 000 B 88838546 000 B 88938546 000 B 96138546 000 B 96438546 000 B 99638546 000 B 108838546 000 B 108938546 000 B 114938546 000 B 115138546 000 B 120038546 000 B 120138546 000 B 1202
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 35 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 119 (385460000B0119)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
119
Surface cadastrale (contenance)
2 771 m²
Surface calculée
2 719 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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