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Parcelle 38546 000 A 1302

Vignieu (38546), section A

Contenance
1 505 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)
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38546 000 A 55938546 000 A 56238546 000 A 58938546 000 A 61238546 000 A 61338546 000 A 61438546 000 A 61738546 000 A 110538546 000 A 110638546 000 A 121038546 000 A 124338546 000 A 124438546 000 A 124538546 000 A 124638546 000 A 124738546 000 A 124838546 000 A 124938546 000 A 125038546 000 A 126138546 000 A 126438546 000 A 126738546 000 A 127038546 000 A 127438546 000 A 127538546 000 A 127638546 000 A 127738546 000 A 127838546 000 A 127938546 000 A 128038546 000 A 128138546 000 A 128238546 000 A 128438546 000 A 128538546 000 A 128638546 000 A 128738546 000 A 128838546 000 A 128938546 000 A 129038546 000 A 129138546 000 A 129238546 000 A 129338546 000 A 129438546 000 A 129538546 000 A 129638546 000 A 129738546 000 A 129938546 000 A 130038546 000 A 130138546 000 A 130238546 000 A 131238546 000 A 131338546 000 A 131438546 000 A 131538546 000 A 131638546 000 A 132538546 000 A 132638546 000 A 132738546 000 A 132838546 000 A 132938546 000 A 133038546 000 A 133138546 000 A 133638546 000 A 1337
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 1302 (385460000A1302)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1302
Surface cadastrale (contenance)
1 505 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 495 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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