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Parcelle 38546 000 A 987

Vignieu (38546), section A

Contenance
1 194 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 2838546 000 A 2938546 000 A 3038546 000 A 3138546 000 A 3238546 000 A 3338546 000 A 3438546 000 A 3538546 000 A 3638546 000 A 3738546 000 A 3838546 000 A 3938546 000 A 4038546 000 A 4138546 000 A 4238546 000 A 4338546 000 A 4438546 000 A 4638546 000 A 4738546 000 A 4838546 000 A 4938546 000 A 5038546 000 A 5138546 000 A 5238546 000 A 5338546 000 A 5438546 000 A 5538546 000 A 5638546 000 A 5738546 000 A 5838546 000 A 5938546 000 A 6038546 000 A 6138546 000 A 6238546 000 A 6338546 000 A 26138546 000 A 26238546 000 A 26838546 000 A 26938546 000 A 27238546 000 A 27338546 000 A 27538546 000 A 27638546 000 A 28038546 000 A 28138546 000 A 28238546 000 A 28338546 000 A 28438546 000 A 28538546 000 A 28638546 000 A 28838546 000 A 28938546 000 A 92738546 000 A 92838546 000 A 92938546 000 A 93038546 000 A 93138546 000 A 93438546 000 A 98538546 000 A 98638546 000 A 987
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 987 (385460000A0987)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
987
Surface cadastrale (contenance)
1 194 m²
Surface calculée
1 175 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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