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Parcelle 38546 000 A 976

Vignieu (38546), section A

Contenance
6 000 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 16838546 000 A 16938546 000 A 17038546 000 A 17138546 000 A 17238546 000 A 17338546 000 A 17438546 000 A 17538546 000 A 17638546 000 A 17738546 000 A 17938546 000 A 18038546 000 A 18138546 000 A 18238546 000 A 18338546 000 A 18538546 000 A 18638546 000 A 18738546 000 A 18838546 000 A 18938546 000 A 19038546 000 A 19138546 000 A 19238546 000 A 19938546 000 A 22038546 000 A 22138546 000 A 22238546 000 A 22338546 000 A 22438546 000 A 22538546 000 A 22638546 000 A 22738546 000 A 22838546 000 A 23138546 000 A 23238546 000 A 23338546 000 A 23438546 000 A 23538546 000 A 24138546 000 A 36738546 000 A 36838546 000 A 36938546 000 A 37138546 000 A 37238546 000 A 37338546 000 A 37438546 000 A 37538546 000 A 37638546 000 A 37738546 000 A 37838546 000 A 37938546 000 A 38038546 000 A 38138546 000 A 38238546 000 A 48738546 000 A 48838546 000 A 48938546 000 A 49038546 000 A 49638546 000 A 49738546 000 A 49838546 000 A 49938546 000 A 50138546 000 A 96838546 000 A 97638546 000 A 97738546 000 A 97838546 000 A 97938546 000 A 105738546 000 A 105838546 000 A 105938546 000 A 106038546 000 A 106638546 000 A 108238546 000 A 108338546 000 A 1227
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 24 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 74 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 976 (385460000A0976)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
976
Surface cadastrale (contenance)
6 000 m²
Surface calculée
6 083 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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