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Parcelle 38546 000 A 970

Vignieu (38546), section A

Contenance
6 986 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 35538546 000 A 35638546 000 A 35738546 000 A 35838546 000 A 35938546 000 A 36038546 000 A 36138546 000 A 36238546 000 A 36338546 000 A 36438546 000 A 36538546 000 A 36638546 000 A 36738546 000 A 36838546 000 A 46538546 000 A 46638546 000 A 46738546 000 A 48338546 000 A 49338546 000 A 49438546 000 A 49538546 000 A 49638546 000 A 49838546 000 A 49938546 000 A 50138546 000 A 50238546 000 A 50338546 000 A 50438546 000 A 50538546 000 A 50638546 000 A 50738546 000 A 50838546 000 A 50938546 000 A 51038546 000 A 51138546 000 A 51338546 000 A 51438546 000 A 51538546 000 A 51638546 000 A 51738546 000 A 51838546 000 A 51938546 000 A 52038546 000 A 52138546 000 A 52238546 000 A 53138546 000 A 53238546 000 A 53338546 000 A 53438546 000 A 53538546 000 A 53638546 000 A 53938546 000 A 54438546 000 A 54538546 000 A 54738546 000 A 54838546 000 A 59638546 000 A 59738546 000 A 59838546 000 A 97038546 000 A 98138546 000 A 98238546 000 A 98338546 000 A 99038546 000 A 102738546 000 A 102938546 000 A 103038546 000 A 103738546 000 A 117638546 000 A 117738546 000 A 117838546 000 A 117938546 000 A 118238546 000 A 119438546 000 A 119638546 000 A 119838546 000 A 120038546 000 A 120638546 000 A 1216
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 970 (385460000A0970)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
970
Surface cadastrale (contenance)
6 986 m²
Surface calculée
6 603 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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