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Parcelle 38546 000 A 318

Vignieu (38546), section A

Contenance
6 846 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 A 23738546 000 A 24338546 000 A 24438546 000 A 24538546 000 A 29238546 000 A 29338546 000 A 29438546 000 A 29538546 000 A 29738546 000 A 29838546 000 A 30038546 000 A 30438546 000 A 30638546 000 A 30838546 000 A 30938546 000 A 31038546 000 A 31138546 000 A 31238546 000 A 31338546 000 A 31438546 000 A 31538546 000 A 31638546 000 A 31738546 000 A 31838546 000 A 32238546 000 A 32738546 000 A 32838546 000 A 33138546 000 A 33238546 000 A 79838546 000 A 79938546 000 A 80038546 000 A 80138546 000 A 80338546 000 A 80438546 000 A 80538546 000 A 80638546 000 A 80738546 000 A 80838546 000 A 80938546 000 A 101938546 000 A 102038546 000 A 102138546 000 A 102238546 000 A 102338546 000 A 102438546 000 A 104838546 000 A 105038546 000 A 105138546 000 A 105238546 000 A 105438546 000 A 113038546 000 A 113138546 000 A 113238546 000 A 113338546 000 A 113438546 000 A 113538546 000 A 118338546 000 A 118438546 000 A 125238546 000 A 125338546 000 A 125438546 000 A 125538546 000 A 126038546 000 A 135338546 000 A 1366
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 A 318 (385460000A0318)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
6 846 m²
Surface calculée
6 962 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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