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Parcelle 38457 000 D 1097

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section D

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38457 000 D 26738457 000 D 42438457 000 D 50038457 000 D 50138457 000 D 50238457 000 D 50338457 000 D 50638457 000 D 50938457 000 D 51038457 000 D 51138457 000 D 51238457 000 D 51338457 000 D 51438457 000 D 51738457 000 D 51838457 000 D 51938457 000 D 52038457 000 D 52138457 000 D 52238457 000 D 52438457 000 D 55338457 000 D 55438457 000 D 55538457 000 D 55638457 000 D 80938457 000 D 81038457 000 D 81138457 000 D 86638457 000 D 92138457 000 D 101238457 000 D 101338457 000 D 106938457 000 D 107038457 000 D 107138457 000 D 109638457 000 D 109738457 000 D 116438457 000 D 116538457 000 D 116638457 000 D 116838457 000 D 116938457 000 D 117338457 000 D 117438457 000 D 117538457 000 D 121238457 000 D 121338457 000 D 122638457 000 D 122738457 000 D 1228
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38457 000 D 1097 (384570000D1097)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1097
Surface cadastrale (contenance)
1 790 m²
Surface calculée
1 798 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Prescriptions du PLU

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Passage pour l'entretien des cours d'eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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