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Parcelle 38457 000 D 721

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section D

Contenance
8 494 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38457 000 D 3338457 000 D 3438457 000 D 3538457 000 D 3638457 000 D 13338457 000 D 13438457 000 D 62638457 000 D 62738457 000 D 62838457 000 D 62938457 000 D 63138457 000 D 63638457 000 D 63738457 000 D 63838457 000 D 63938457 000 D 65838457 000 D 66338457 000 D 66438457 000 D 66538457 000 D 66638457 000 D 66738457 000 D 66838457 000 D 67038457 000 D 67138457 000 D 67338457 000 D 67438457 000 D 67638457 000 D 67738457 000 D 67838457 000 D 67938457 000 D 68038457 000 D 68138457 000 D 68238457 000 D 68338457 000 D 68438457 000 D 68538457 000 D 68638457 000 D 68838457 000 D 68938457 000 D 70738457 000 D 71838457 000 D 71938457 000 D 72038457 000 D 72138457 000 D 72238457 000 D 74138457 000 D 74638457 000 D 74738457 000 D 74838457 000 D 83538457 000 D 83638457 000 D 85938457 000 D 86038457 000 D 86138457 000 D 86238457 000 D 86338457 000 D 86438457 000 D 96838457 000 D 96938457 000 D 97738457 000 D 101038457 000 D 101138457 000 D 118838457 000 D 1189
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 D 721 (384570000D0721)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
721
Surface cadastrale (contenance)
8 494 m²
Surface calculée
8 311 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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