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Parcelle 38457 000 B 1000

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section B

Contenance
2 037 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
38457 000 B 52838457 000 B 53238457 000 B 53538457 000 B 53638457 000 B 53738457 000 B 54438457 000 B 54538457 000 B 54738457 000 B 54838457 000 B 54938457 000 B 55038457 000 B 55138457 000 B 55238457 000 B 58838457 000 B 91738457 000 B 92238457 000 B 92338457 000 B 92438457 000 B 92538457 000 B 92638457 000 B 92738457 000 B 92838457 000 B 97338457 000 B 99538457 000 B 99638457 000 B 99938457 000 B 100038457 000 B 107538457 000 B 109438457 000 B 118838457 000 B 118938457 000 B 119038457 000 B 119138457 000 B 119238457 000 B 122138457 000 B 122238457 000 B 140338457 000 B 145238457 000 B 164438457 000 B 164638457 000 B 164838457 000 B 197138457 000 B 197238457 000 B 197338457 000 B 219138457 000 B 219338457 000 B 219438457 000 B 219538457 000 B 220138457 000 B 220238457 000 B 228138457 000 B 228238457 000 B 228338457 000 B 228438457 000 B 231038457 000 B 231138457 000 B 231738457 000 B 231838457 000 B 231938457 000 B 232038457 000 B 232138457 000 B 232238457 000 B 232938457 000 B 233138457 000 B 247638457 000 B 249938457 000 B 250038457 000 B 251138457 000 B 251438457 000 B 2515
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Diversité commerciale à développer
Périmètre d'implantation commerciale – 100 % de la parcelle
Densité minimale de construction
Secteur de densité minimale selon l'article R151-39 du CU – 100 % de la parcelle
Hauteur
100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,1 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 B 1000 (384570000B1000)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1000
Surface cadastrale (contenance)
2 037 m²
Surface calculée
2 064 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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