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Parcelle 38457 000 B 327

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section B

Contenance
3 765 m²
Zone du PLU
2AUZone à urbaniser fermée (AUs)
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38457 000 B 31638457 000 B 31738457 000 B 31838457 000 B 31938457 000 B 32038457 000 B 32738457 000 B 33638457 000 B 144438457 000 B 144538457 000 B 144638457 000 B 154138457 000 B 156938457 000 B 157038457 000 B 157838457 000 B 180438457 000 B 180838457 000 B 188338457 000 B 188438457 000 B 195538457 000 B 195638457 000 B 227338457 000 B 229438457 000 B 229538457 000 B 230138457 000 B 230238457 000 B 230838457 000 B 234738457 000 B 236138457 000 B 236238457 000 B 236338457 000 B 236438457 000 B 236538457 000 B 236638457 000 B 236738457 000 B 236838457 000 B 237638457 000 B 237738457 000 B 237838457 000 B 237938457 000 B 238038457 000 B 238138457 000 B 238238457 000 B 239238457 000 B 239338457 000 B 239438457 000 B 2485
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

2AU – Zone à urbaniser fermée (AUs)

Réserve pour plus tard : pour y construire, il faut d'abord faire évoluer le PLU (modification ou révision).

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Diversité commerciale à développer
Périmètre d'implantation commerciale – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 3 % de la parcelle
Emplacement réservé pour une voie publique
2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 B 327 (384570000B0327)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
327
Surface cadastrale (contenance)
3 765 m²
Surface calculée
3 824 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38457 000 B 322Parcelle suivante : 38457 000 B 333