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Parcelle 38457 000 B 250

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section B

Contenance
3 480 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
38457 000 B 23438457 000 B 24038457 000 B 24138457 000 B 24238457 000 B 24338457 000 B 24438457 000 B 24938457 000 B 25038457 000 B 25138457 000 B 25238457 000 B 25338457 000 B 25438457 000 B 25538457 000 B 25638457 000 B 26138457 000 B 26238457 000 B 26338457 000 B 26438457 000 B 26738457 000 B 26838457 000 B 26938457 000 B 27038457 000 B 27138457 000 B 27338457 000 B 27438457 000 B 27538457 000 B 27638457 000 B 27738457 000 B 27838457 000 B 27938457 000 B 28038457 000 B 28838457 000 B 29338457 000 B 30038457 000 B 30438457 000 B 30538457 000 B 30738457 000 B 77938457 000 B 78038457 000 B 78138457 000 B 78338457 000 B 78438457 000 B 78638457 000 B 78738457 000 B 78838457 000 B 78938457 000 B 79038457 000 B 79138457 000 B 79238457 000 B 79338457 000 B 79438457 000 B 79538457 000 B 94038457 000 B 96038457 000 B 96138457 000 B 96438457 000 B 117238457 000 B 122538457 000 B 122738457 000 B 122838457 000 B 122938457 000 B 123038457 000 B 124938457 000 B 125038457 000 B 126238457 000 B 126338457 000 B 127238457 000 B 145838457 000 B 146138457 000 B 160638457 000 B 160838457 000 B 161238457 000 B 162538457 000 B 162638457 000 B 181038457 000 B 181138457 000 B 181238457 000 B 181338457 000 B 181438457 000 B 181538457 000 B 184238457 000 B 184338457 000 B 188138457 000 B 190638457 000 B 190738457 000 B 192438457 000 B 198138457 000 B 198238457 000 B 202638457 000 B 204638457 000 B 204738457 000 B 204838457 000 B 207638457 000 B 213438457 000 B 213538457 000 B 213638457 000 B 213738457 000 B 213838457 000 B 213938457 000 B 217438457 000 B 217538457 000 B 219638457 000 B 219738457 000 B 219838457 000 B 219938457 000 B 223138457 000 B 223238457 000 B 223338457 000 B 223438457 000 B 223538457 000 B 223638457 000 B 244838457 000 B 244938457 000 B 245938457 000 B 246038457 000 B 246138457 000 B 246238457 000 B 246338457 000 B 246438457 000 B 257438457 000 B 257538457 000 B 257638457 000 B 257738457 000 B 260638457 000 B 261738457 000 B 261838457 000 B 263138457 000 B 263238457 000 B 263338457 000 B 263438457 000 B 2635
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

62 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

38 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Diversité commerciale à développer
Périmètre d'implantation commerciale – 38 % de la parcelle
Hauteur
38 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 38 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 38 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 36 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Périmètre MH – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 38 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Usine Pensionnat Girodon – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,4 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (48 % de la parcelle), faible (53 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 B 250 (384570000B0250)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
250
Surface cadastrale (contenance)
3 480 m²
Surface calculée
3 543 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38457 000 B 249Parcelle suivante : 38457 000 B 251