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Parcelle 38457 000 A 952

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section A

Contenance
9 003 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38457 000 A 36538457 000 A 36638457 000 A 51938457 000 A 52338457 000 A 52638457 000 A 52738457 000 A 53038457 000 A 54238457 000 A 54438457 000 A 54538457 000 A 54738457 000 A 54938457 000 A 55138457 000 A 55238457 000 A 55338457 000 A 55438457 000 A 55738457 000 A 55838457 000 A 55938457 000 A 56738457 000 A 56838457 000 A 57038457 000 A 73138457 000 A 73238457 000 A 73538457 000 A 73638457 000 A 81038457 000 A 85638457 000 A 85838457 000 A 86738457 000 A 86838457 000 A 87238457 000 A 87438457 000 A 87638457 000 A 87738457 000 A 87838457 000 A 87938457 000 A 88038457 000 A 88138457 000 A 88238457 000 A 88338457 000 A 88638457 000 A 90038457 000 A 90138457 000 A 93738457 000 A 93838457 000 A 95238457 000 A 95338457 000 A 95438457 000 A 96238457 000 A 96338457 000 A 99538457 000 A 99638457 000 A 99738457 000 A 101738457 000 A 101838457 000 A 107838457 000 A 107938457 000 A 109938457 000 A 110038457 000 A 110138457 000 A 110238457 000 A 110338457 000 A 110438457 000 A 110538457 000 A 110638457 000 A 111838457 000 A 111938457 000 A 112038457 000 A 112138457 000 A 115938457 000 A 116038457 000 A 116938457 000 A 119938457 000 A 120138457 000 A 120338457 000 A 121038457 000 A 123038457 000 A 123138457 000 A 123238457 000 A 1250
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

92 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

9 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
9 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur en assainissement collectif actuel et futur – 9 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur ou l'infiltration est possible – 9 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 6 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 2 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Protections environnementales - Zone humide – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 A 952 (384570000A0952)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
952
Surface cadastrale (contenance)
9 003 m²
Surface calculée
8 969 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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