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Parcelle 38239 000 AX 149

Moirans (38239), section AX

Contenance
2 618 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AX 10238239 000 AX 10438239 000 AX 10538239 000 AX 10638239 000 AX 10738239 000 AX 10838239 000 AX 10938239 000 AX 11038239 000 AX 11138239 000 AX 11238239 000 AX 11338239 000 AX 12738239 000 AX 12838239 000 AX 12938239 000 AX 13038239 000 AX 13138239 000 AX 13238239 000 AX 13338239 000 AX 14538239 000 AX 14638239 000 AX 14938239 000 AX 15038239 000 AX 15138239 000 AX 15338239 000 AX 15438239 000 AX 15538239 000 AX 15638239 000 AX 15738239 000 AX 15838239 000 AX 16338239 000 AX 16438239 000 AX 16538239 000 AX 16638239 000 AX 16738239 000 AX 17138239 000 AX 17238239 000 AX 17338239 000 AX 19638239 000 AX 23738239 000 AX 24338239 000 AX 24438239 000 AX 26238239 000 AX 30938239 000 AX 31038239 000 AX 31138239 000 AX 31238239 000 AX 313
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 24 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AX 149 (38239000AX0149)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AX
Numéro
149
Surface cadastrale (contenance)
2 618 m²
Surface calculée
2 636 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AX 146Parcelle suivante : 38239 000 AX 150