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Parcelle 38239 000 AV 93

Moirans (38239), section AV

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38239 000 AV 7538239 000 AV 7838239 000 AV 9138239 000 AV 9238239 000 AV 9338239 000 AV 9438239 000 AV 9538239 000 AV 9638239 000 AV 10538239 000 AV 11038239 000 AV 11238239 000 AV 11338239 000 AV 11438239 000 AV 11538239 000 AV 11638239 000 AV 11738239 000 AV 11838239 000 AV 11938239 000 AV 13538239 000 AV 13638239 000 AV 22938239 000 AV 23038239 000 AV 24038239 000 AV 39138239 000 AV 392
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AV 93 (38239000AV0093)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
93
Surface cadastrale (contenance)
1 935 m²
Surface calculée
1 931 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

Ns – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Prescriptions du PLU

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Espaces et milieux à préserver (zones humides…)
Perimetre de ZNIEFF type 1 – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RI – 99 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Passage pour l'entretien des cours d'eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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