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Parcelle 38239 000 AS 11

Moirans (38239), section AS

Contenance
1 117 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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38239 000 AS 1038239 000 AS 1138239 000 AS 1238239 000 AS 1438239 000 AS 1538239 000 AS 7238239 000 AS 10038239 000 AS 10138239 000 AS 11038239 000 AS 11138239 000 AS 11238239 000 AS 11338239 000 AS 12138239 000 AS 12238239 000 AS 13838239 000 AS 14038239 000 AS 14138239 000 AS 14238239 000 AS 14338239 000 AS 15438239 000 AS 15838239 000 AS 15938239 000 AS 16038239 000 AS 16438239 000 AS 16638239 000 AS 16738239 000 AS 16838239 000 AS 17038239 000 AS 19138239 000 AS 20038239 000 AS 20238239 000 AS 20338239 000 AS 21238239 000 AS 21338239 000 AS 21438239 000 AS 21838239 000 AS 21938239 000 AS 23238239 000 AS 23338239 000 AS 23438239 000 AS 23538239 000 AS 23638239 000 AS 23838239 000 AS 23938239 000 AS 24038239 000 AS 24238239 000 AS 24338239 000 AS 24438239 000 AS 24638239 000 AS 24738239 000 AS 24938239 000 AS 25038239 000 AS 25138239 000 AS 25338239 000 AS 25438239 000 AS 25538239 000 AS 25638239 000 AS 25738239 000 AS 25938239 000 AS 26638239 000 AS 26738239 000 AS 26838239 000 AS 26938239 000 AS 27838239 000 AS 282
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AS 11 (38239000AS0011)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AS
Numéro
11
Surface cadastrale (contenance)
1 117 m²
Surface calculée
1 118 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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