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Parcelle 38239 000 AP 599

Moirans (38239), section AP

Contenance
1 144 m²
Zone du PLU
AUbZone à urbaniser (AUc)
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38239 000 AP 14838239 000 AP 15138239 000 AP 15238239 000 AP 15338239 000 AP 15438239 000 AP 15538239 000 AP 15938239 000 AP 16038239 000 AP 29938239 000 AP 34838239 000 AP 34938239 000 AP 36438239 000 AP 37438239 000 AP 37638239 000 AP 45138239 000 AP 47138239 000 AP 47438239 000 AP 48038239 000 AP 48138239 000 AP 48238239 000 AP 48338239 000 AP 49338239 000 AP 49438239 000 AP 49538239 000 AP 49638239 000 AP 49738239 000 AP 49838239 000 AP 53238239 000 AP 55738239 000 AP 55838239 000 AP 56438239 000 AP 59438239 000 AP 59538239 000 AP 59638239 000 AP 59738239 000 AP 59838239 000 AP 59938239 000 AP 60038239 000 AP 60138239 000 AP 60238239 000 AP 60338239 000 AP 60438239 000 AP 60538239 000 AP 60638239 000 AP 60738239 000 AP 60838239 000 AP 623
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AUb – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

97 % de la parcelle

UE – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

3 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Périmètre de sursis à statuer
Perimetre de sursis a statuer - L.111-10 – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Pierre (ancienne) – 100 % de la parcelle
Installation classée ou site pollué
100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2, document 3

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AP 599 (38239000AP0599)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
599
Surface cadastrale (contenance)
1 144 m²
Surface calculée
1 130 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AP 598Parcelle suivante : 38239 000 AP 600