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Parcelle 38239 000 AI 527

Moirans (38239), section AI

Contenance
185 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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38239 000 AI 5038239 000 AI 44438239 000 AI 44638239 000 AI 44838239 000 AI 44938239 000 AI 45038239 000 AI 45138239 000 AI 45238239 000 AI 45338239 000 AI 45438239 000 AI 45538239 000 AI 45738239 000 AI 45838239 000 AI 45938239 000 AI 46038239 000 AI 46138239 000 AI 46238239 000 AI 46338239 000 AI 46438239 000 AI 46538239 000 AI 46638239 000 AI 46838239 000 AI 47638239 000 AI 47738239 000 AI 47838239 000 AI 47938239 000 AI 48038239 000 AI 48138239 000 AI 48538239 000 AI 51938239 000 AI 52038239 000 AI 52138239 000 AI 52338239 000 AI 52438239 000 AI 52538239 000 AI 52638239 000 AI 52738239 000 AI 54138239 000 AI 54238239 000 AI 54838239 000 AI 54938239 000 AI 55638239 000 AI 59138239 000 AI 59538239 000 AI 59638239 000 AI 59738239 000 AI 59838239 000 AI 60138239 000 AI 60738239 000 AI 60838239 000 AI 61238239 000 AI 61338239 000 AI 61438239 000 AI 61938239 000 AI 62038239 000 AI 62238239 000 AI 66038239 000 AI 66138239 000 AI 66238239 000 AI 66338239 000 AI 66438239 000 AI 66538239 000 AI 66638239 000 AI 66738239 000 AI 66838239 000 AI 66938239 000 AI 69438239 000 AI 69638239 000 AI 69838239 000 AI 71038239 000 AI 71938239 000 AI 73238239 000 AI 73438239 000 AI 73538239 000 AI 73638239 000 AI 76038239 000 AI 761
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AI 527 (38239000AI0527)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
527
Surface cadastrale (contenance)
185 m²
Surface calculée
174 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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