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Parcelle 38239 000 AI 354

Moirans (38239), section AI

Contenance
4 938 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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38239 000 AI 238239 000 AI 438239 000 AI 838239 000 AI 1738239 000 AI 1838239 000 AI 2538239 000 AI 2738239 000 AI 3038239 000 AI 3238239 000 AI 3338239 000 AI 3638239 000 AI 3738239 000 AI 5038239 000 AI 5538239 000 AI 5638239 000 AI 5738239 000 AI 5838239 000 AI 5938239 000 AI 6838239 000 AI 6938239 000 AI 7638239 000 AI 26438239 000 AI 26538239 000 AI 26738239 000 AI 29138239 000 AI 30638239 000 AI 30738239 000 AI 31638239 000 AI 31738239 000 AI 31838239 000 AI 31938239 000 AI 32038239 000 AI 34338239 000 AI 34538239 000 AI 34738239 000 AI 34838239 000 AI 35238239 000 AI 35438239 000 AI 35638239 000 AI 36638239 000 AI 40038239 000 AI 40338239 000 AI 40438239 000 AI 40538239 000 AI 40638239 000 AI 40738239 000 AI 40838239 000 AI 40938239 000 AI 41038239 000 AI 42338239 000 AI 43638239 000 AI 44438239 000 AI 44538239 000 AI 44738239 000 AI 47438239 000 AI 48538239 000 AI 49938239 000 AI 55038239 000 AI 55138239 000 AI 55238239 000 AI 55338239 000 AI 55438239 000 AI 55538239 000 AI 55638239 000 AI 56138239 000 AI 56438239 000 AI 57238239 000 AI 57338239 000 AI 57438239 000 AI 57538239 000 AI 57638239 000 AI 57738239 000 AI 57838239 000 AI 59238239 000 AI 59538239 000 AI 59938239 000 AI 60538239 000 AI 61838239 000 AI 63838239 000 AI 63938239 000 AI 64038239 000 AI 64138239 000 AI 64238239 000 AI 64338239 000 AI 64438239 000 AI 64538239 000 AI 64638239 000 AI 67038239 000 AI 67138239 000 AI 67338239 000 AI 67438239 000 AI 67938239 000 AI 68138239 000 AI 68238239 000 AI 68338239 000 AI 68438239 000 AI 68538239 000 AI 68638239 000 AI 68738239 000 AI 70438239 000 AI 70538239 000 AI 70638239 000 AI 70738239 000 AI 70838239 000 AI 70938239 000 AI 71938239 000 AI 72238239 000 AI 72338239 000 AI 73438239 000 AI 73738239 000 AI 73838239 000 AI 73938239 000 AI 74038239 000 AI 74138239 000 AI 74238239 000 AI 74338239 000 AI 74438239 000 AI 74538239 000 AI 746
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 42 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AI 354 (38239000AI0354)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
354
Surface cadastrale (contenance)
4 938 m²
Surface calculée
4 913 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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