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Parcelle 38239 000 AH 33

Moirans (38239), section AH

Contenance
2 770 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AH 238239 000 AH 338239 000 AH 438239 000 AH 538239 000 AH 738239 000 AH 838239 000 AH 938239 000 AH 1038239 000 AH 1538239 000 AH 3238239 000 AH 3338239 000 AH 3738239 000 AH 3938239 000 AH 4138239 000 AH 39238239 000 AH 39438239 000 AH 41938239 000 AH 42038239 000 AH 43238239 000 AH 43338239 000 AH 43438239 000 AH 45438239 000 AH 51838239 000 AH 51938239 000 AH 52238239 000 AH 52338239 000 AH 52438239 000 AH 52538239 000 AH 52938239 000 AH 53038239 000 AH 53138239 000 AH 53238239 000 AH 53338239 000 AH 53438239 000 AH 53538239 000 AH 58038239 000 AH 59838239 000 AH 59938239 000 AH 60238239 000 AH 60338239 000 AH 60438239 000 AH 61738239 000 AH 61838239 000 AH 61938239 000 AH 65438239 000 AH 65538239 000 AH 658
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 33 (38239000AH0033)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
33
Surface cadastrale (contenance)
2 770 m²
Surface calculée
2 777 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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