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Parcelle 38239 000 AE 584

Moirans (38239), section AE

Contenance
5 172 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AE 1638239 000 AE 2038239 000 AE 2138239 000 AE 2438239 000 AE 2738239 000 AE 3238239 000 AE 3338239 000 AE 13238239 000 AE 18938239 000 AE 19038239 000 AE 19238239 000 AE 19338239 000 AE 19438239 000 AE 19538239 000 AE 20238239 000 AE 20338239 000 AE 20438239 000 AE 20738239 000 AE 21038239 000 AE 21538239 000 AE 24438239 000 AE 24638239 000 AE 32438239 000 AE 34638239 000 AE 35738239 000 AE 35838239 000 AE 35938239 000 AE 36138239 000 AE 37138239 000 AE 37338239 000 AE 38538239 000 AE 39438239 000 AE 39538239 000 AE 40438239 000 AE 40538239 000 AE 40638239 000 AE 40738239 000 AE 40838239 000 AE 40938239 000 AE 41038239 000 AE 53238239 000 AE 56838239 000 AE 56938239 000 AE 57038239 000 AE 57138239 000 AE 57238239 000 AE 57338239 000 AE 57438239 000 AE 57538239 000 AE 57638239 000 AE 57738239 000 AE 57838239 000 AE 57938239 000 AE 58038239 000 AE 58138239 000 AE 58238239 000 AE 58338239 000 AE 58438239 000 AE 58538239 000 AE 58638239 000 AE 58738239 000 AE 65138239 000 AE 65238239 000 AE 65338239 000 AE 65438239 000 AE 65538239 000 AE 66338239 000 AE 66438239 000 AE 68438239 000 AE 68538239 000 AE 68838239 000 AE 69138239 000 AE 73238239 000 AE 73338239 000 AE 73438239 000 AE 73538239 000 AE 73638239 000 AE 73738239 000 AE 73838239 000 AE 74238239 000 AE 74338239 000 AE 74438239 000 AE 74538239 000 AE 74838239 000 AE 74938239 000 AE 75138239 000 AE 753
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Enjeux risques Bg – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AE 584 (38239000AE0584)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
584
Surface cadastrale (contenance)
5 172 m²
Surface calculée
5 144 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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