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Parcelle 38239 000 AE 473

Moirans (38239), section AE

Contenance
4 180 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AE 3038239 000 AE 3138239 000 AE 3438239 000 AE 3538239 000 AE 4538239 000 AE 4938239 000 AE 5638239 000 AE 5938239 000 AE 6338239 000 AE 6438239 000 AE 6838239 000 AE 23738239 000 AE 24538239 000 AE 24738239 000 AE 24838239 000 AE 24938239 000 AE 25038239 000 AE 25138239 000 AE 25238239 000 AE 26038239 000 AE 26138239 000 AE 26238239 000 AE 26338239 000 AE 26438239 000 AE 26538239 000 AE 26638239 000 AE 26738239 000 AE 26838239 000 AE 26938239 000 AE 27238239 000 AE 27338239 000 AE 27638239 000 AE 27838239 000 AE 28038239 000 AE 28138239 000 AE 28338239 000 AE 28538239 000 AE 28738239 000 AE 42838239 000 AE 42938239 000 AE 43338239 000 AE 43538239 000 AE 43638239 000 AE 43738239 000 AE 43838239 000 AE 43938239 000 AE 45738239 000 AE 45838239 000 AE 45938239 000 AE 46038239 000 AE 46138239 000 AE 46238239 000 AE 46338239 000 AE 46438239 000 AE 46538239 000 AE 46638239 000 AE 46738239 000 AE 46838239 000 AE 46938239 000 AE 47038239 000 AE 47138239 000 AE 47238239 000 AE 47338239 000 AE 47438239 000 AE 47538239 000 AE 47638239 000 AE 47738239 000 AE 47838239 000 AE 47938239 000 AE 48038239 000 AE 48138239 000 AE 48238239 000 AE 48338239 000 AE 48438239 000 AE 48638239 000 AE 48738239 000 AE 66138239 000 AE 66238239 000 AE 68038239 000 AE 68138239 000 AE 68738239 000 AE 714
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 39 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AE 473 (38239000AE0473)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
473
Surface cadastrale (contenance)
4 180 m²
Surface calculée
4 199 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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