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Parcelle 38239 000 AC 196

Moirans (38239), section AC

Contenance
6 363 m²
Zone du PLU
AhZone Ah
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38239 000 AC 1838239 000 AC 1938239 000 AC 3438239 000 AC 3538239 000 AC 4538239 000 AC 4638239 000 AC 4738239 000 AC 4838239 000 AC 19538239 000 AC 19638239 000 AC 26138239 000 AC 26338239 000 AC 27538239 000 AC 33138239 000 AC 33238239 000 AC 33338239 000 AC 33438239 000 AC 33538239 000 AC 42238239 000 AC 46738239 000 AC 46838239 000 AC 46938239 000 AC 47038239 000 AC 47138239 000 AC 47238239 000 AC 47338239 000 AC 47438239 000 AC 47538239 000 AC 47638239 000 AC 47738239 000 AC 47838239 000 AC 47938239 000 AC 57138239 000 AC 57238239 000 AC 57338239 000 AC 57438239 000 AC 57538239 000 AC 62738239 000 AC 62838239 000 AC 63338239 000 AC 63438239 000 AC 63638239 000 AC 63738239 000 AC 63938239 000 AC 64038239 000 AC 64138239 000 AC 64238239 000 AC 64338239 000 AC 64438239 000 AC 64538239 000 AC 64638239 000 AC 64738239 000 AC 64838239 000 AC 68238239 000 AC 68638239 000 AC 68738239 000 AC 689
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ah – Zone Ah

Zone définie par le document d'urbanisme de la commune ; voir son règlement.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Polygone d implantation – 14 % de la parcelle
Règles de reconstruction ou de démolition
Demolition obligatoire avant construction – 13 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Enjeux risques Bg – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AC 196 (38239000AC0196)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
196
Surface cadastrale (contenance)
6 363 m²
Surface calculée
6 304 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AC 195Parcelle suivante : 38239 000 AC 203