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Parcelle 38128 000 AC 95

Corps (38128), section AC

Contenance
463 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
38128 000 AC 6938128 000 AC 7538128 000 AC 7638128 000 AC 7838128 000 AC 7938128 000 AC 8038128 000 AC 8138128 000 AC 8238128 000 AC 8338128 000 AC 8438128 000 AC 8538128 000 AC 8638128 000 AC 8738128 000 AC 8838128 000 AC 8938128 000 AC 9038128 000 AC 9138128 000 AC 9238128 000 AC 9338128 000 AC 9438128 000 AC 9538128 000 AC 9638128 000 AC 9838128 000 AC 9938128 000 AC 10038128 000 AC 10338128 000 AC 20638128 000 AC 20738128 000 AC 20838128 000 AC 20938128 000 AC 21038128 000 AC 21138128 000 AC 21238128 000 AC 21338128 000 AC 21438128 000 AC 21538128 000 AC 22138128 000 AC 22238128 000 AC 22738128 000 AC 22838128 000 AC 22938128 000 AC 23038128 000 AC 23138128 000 AC 23238128 000 AC 23338128 000 AC 23438128 000 AC 23538128 000 AC 23638128 000 AC 56238128 000 AC 63438128 000 AC 65838128 000 AC 68438128 000 AC 68538128 000 AC 78038128 000 AC 78138128 000 AC 78238128 000 AC 78338128 000 AC 78638128 000 AC 83038128 000 AC 83438128 000 AC 83538128 000 AC 84138128 000 AC 842
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38128 000 AC 95 (38128000AC0095)
Commune
Corps (38128)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
95
Surface cadastrale (contenance)
463 m²
Surface calculée
473 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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