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Parcelle 36131 000 B 210

Mosnay (36131), section B

Contenance
8 520 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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36131 000 B 7136131 000 B 7436131 000 B 7536131 000 B 7636131 000 B 7736131 000 B 7836131 000 B 7936131 000 B 8436131 000 B 8536131 000 B 8636131 000 B 8736131 000 B 8836131 000 B 8936131 000 B 9036131 000 B 9136131 000 B 9236131 000 B 9336131 000 B 9436131 000 B 9536131 000 B 9636131 000 B 16536131 000 B 16636131 000 B 16736131 000 B 16836131 000 B 16936131 000 B 17036131 000 B 18336131 000 B 18436131 000 B 18536131 000 B 18636131 000 B 18736131 000 B 18836131 000 B 18936131 000 B 19036131 000 B 19136131 000 B 19236131 000 B 19336131 000 B 20836131 000 B 20936131 000 B 21036131 000 B 21136131 000 B 21336131 000 B 25536131 000 B 25636131 000 B 25736131 000 B 25836131 000 B 26236131 000 B 26336131 000 B 26436131 000 B 26636131 000 B 267
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
29 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
36131 000 B 210 (361310000B0210)
Commune
Mosnay (36131)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
210
Surface cadastrale (contenance)
8 520 m²
Surface calculée
8 126 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (36131_20050718)

Parcelles voisines

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