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Parcelle 36131 000 B 133

Mosnay (36131), section B

Contenance
3,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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36131 000 B 2736131 000 B 9636131 000 B 9936131 000 B 10036131 000 B 10136131 000 B 10236131 000 B 10336131 000 B 10436131 000 B 10536131 000 B 10636131 000 B 10736131 000 B 10836131 000 B 10936131 000 B 11036131 000 B 11136131 000 B 11236131 000 B 11336131 000 B 11436131 000 B 11536131 000 B 11636131 000 B 11836131 000 B 12336131 000 B 12536131 000 B 12636131 000 B 13036131 000 B 13136131 000 B 13236131 000 B 13336131 000 B 13436131 000 B 13536131 000 B 13636131 000 B 13736131 000 B 13836131 000 B 13936131 000 B 14036131 000 B 14136131 000 B 14236131 000 B 14336131 000 B 16536131 000 B 21536131 000 B 21836131 000 B 21936131 000 B 22436131 000 B 22536131 000 B 23036131 000 B 23136131 000 B 23236131 000 B 23336131 000 B 26836131 000 B 269
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
10 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (40 % de la parcelle), moyenne (32 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 2 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
36131 000 B 133 (361310000B0133)
Commune
Mosnay (36131)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
133
Surface cadastrale (contenance)
3,9 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (36131_20050718)

Parcelles voisines

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