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Parcelle 36023 000 L 76

Bouges-le-Château (36023), section L

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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36023 000 L 2436023 000 L 4036023 000 L 4136023 000 L 4236023 000 L 4336023 000 L 4436023 000 L 4536023 000 L 4636023 000 L 4736023 000 L 4836023 000 L 4936023 000 L 5136023 000 L 6636023 000 L 6836023 000 L 6936023 000 L 7036023 000 L 7236023 000 L 7636023 000 L 7736023 000 L 7836023 000 L 7936023 000 L 8136023 000 L 8336023 000 L 8436023 000 L 8536023 000 L 8636023 000 L 8836023 000 L 9236023 000 L 9436023 000 L 9936023 000 L 10136023 000 L 10236023 000 L 10836023 000 L 11036023 000 L 11136023 000 L 11236023 000 L 11836023 000 L 12336023 000 L 12636023 000 L 12736023 000 L 12836023 000 L 12936023 000 L 13036023 000 L 13136023 000 L 13236023 000 L 13336023 000 L 13436023 000 L 13536023 000 L 13636023 000 L 13736023 000 L 13836023 000 L 13936023 000 L 14036023 000 L 14136023 000 L 142
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château de Bouges – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
36023 000 L 76 (360230000L0076)
Commune
Bouges-le-Château (36023)
Préfixe
000
Section
L
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (36023_20160711)

Parcelles voisines

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