CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 35205 000 C 863

Noyal-sous-Bazouges (35205), section C

Contenance
9 171 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
35205 000 C 53135205 000 C 53635205 000 C 53735205 000 C 53835205 000 C 53935205 000 C 54035205 000 C 54235205 000 C 54335205 000 C 55035205 000 C 55135205 000 C 55235205 000 C 57135205 000 C 57935205 000 C 58135205 000 C 58235205 000 C 58335205 000 C 58435205 000 C 58535205 000 C 59335205 000 C 59435205 000 C 65435205 000 C 65935205 000 C 66035205 000 C 66935205 000 C 67135205 000 C 67235205 000 C 67335205 000 C 67435205 000 C 67735205 000 C 67835205 000 C 67935205 000 C 77635205 000 C 82835205 000 C 85735205 000 C 85835205 000 C 85935205 000 C 86035205 000 C 86135205 000 C 86235205 000 C 86335205 000 C 86735205 000 C 86835205 000 C 96835205 000 C 96935205 000 C 97035205 000 C 99735205 000 C 99835205 000 C 100235205 000 C 100335205 000 C 100435205 000 C 100535205 000 C 100635205 000 C 100735205 000 C 100835205 000 C 100935205 000 C 101035205 000 C 101135205 000 C 101235205 000 C 101335205 000 C 104235205 000 C 104335205 000 C 104435205 000 C 104535205 000 C 104635205 000 C 104735205 000 C 104835205 000 C 104935205 000 C 105035205 000 C 105135205 000 C 107435205 000 C 1222
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (14 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35205 000 C 863 (352050000C0863)
Commune
Noyal-sous-Bazouges (35205)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
863
Surface cadastrale (contenance)
9 171 m²
Surface calculée
9 115 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 35205 000 C 862Parcelle suivante : 35205 000 C 864