CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 35205 000 C 276

Noyal-sous-Bazouges (35205), section C

Contenance
8 145 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
35205 000 C 24435205 000 C 24835205 000 C 24935205 000 C 25035205 000 C 25135205 000 C 25235205 000 C 25335205 000 C 25435205 000 C 25635205 000 C 25735205 000 C 26535205 000 C 26635205 000 C 26735205 000 C 26835205 000 C 26935205 000 C 27035205 000 C 27135205 000 C 27235205 000 C 27335205 000 C 27435205 000 C 27535205 000 C 27635205 000 C 27735205 000 C 27935205 000 C 28035205 000 C 28235205 000 C 28335205 000 C 29235205 000 C 29335205 000 C 29535205 000 C 29635205 000 C 29735205 000 C 29835205 000 C 30335205 000 C 35135205 000 C 89335205 000 C 89435205 000 C 89535205 000 C 89635205 000 C 89735205 000 C 89835205 000 C 89935205 000 C 90035205 000 C 90135205 000 C 90235205 000 C 90335205 000 C 92935205 000 C 96035205 000 C 98735205 000 C 106635205 000 C 113135205 000 C 120735205 000 C 121035205 000 C 121135205 000 C 123835205 000 C 123935205 000 C 1240
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
35205 000 C 276 (352050000C0276)
Commune
Noyal-sous-Bazouges (35205)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
276
Surface cadastrale (contenance)
8 145 m²
Surface calculée
8 239 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 35205 000 C 275Parcelle suivante : 35205 000 C 277