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Parcelle 35014 000 YA 54

Bais (35014), section YA

Contenance
1 042 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 YA 1135014 000 YA 1235014 000 YA 1535014 000 YA 1635014 000 YA 1735014 000 YA 1835014 000 YA 1935014 000 YA 2035014 000 YA 2135014 000 YA 2235014 000 YA 2335014 000 YA 2435014 000 YA 2735014 000 YA 2835014 000 YA 2935014 000 YA 3035014 000 YA 3135014 000 YA 3235014 000 YA 3535014 000 YA 3735014 000 YA 3835014 000 YA 3935014 000 YA 4035014 000 YA 4135014 000 YA 4235014 000 YA 4335014 000 YA 4435014 000 YA 4535014 000 YA 4635014 000 YA 4735014 000 YA 5035014 000 YA 5135014 000 YA 5235014 000 YA 5335014 000 YA 5435014 000 YA 5635014 000 YA 5735014 000 YA 5935014 000 YA 6535014 000 YA 6635014 000 YA 6935014 000 YA 7335014 000 YA 7435014 000 YA 7635014 000 YA 7835014 000 YA 8035014 000 YA 8235014 000 YA 8335014 000 YA 8435014 000 YA 8535014 000 YA 86
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 YA 54 (35014000YA0054)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
YA
Numéro
54
Surface cadastrale (contenance)
1 042 m²
Surface calculée
1 045 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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