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Parcelle 35014 000 AB 46

Bais (35014), section AB

Contenance
1 217 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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35014 000 AB 2435014 000 AB 2735014 000 AB 3135014 000 AB 3935014 000 AB 4235014 000 AB 4635014 000 AB 4735014 000 AB 4835014 000 AB 5035014 000 AB 9035014 000 AB 9235014 000 AB 9335014 000 AB 9435014 000 AB 9635014 000 AB 15735014 000 AB 43535014 000 AB 49435014 000 AB 54435014 000 AB 58835014 000 AB 59035014 000 AB 62135014 000 AB 62235014 000 AB 64035014 000 AB 67035014 000 AB 67235014 000 AB 67435014 000 AB 67635014 000 AB 67735014 000 AB 67835014 000 AB 67935014 000 AB 72135014 000 AB 72235014 000 AB 72735014 000 AB 72835014 000 AB 78635014 000 AB 78735014 000 AB 78935014 000 AB 80835014 000 AB 80935014 000 AB 84135014 000 AB 84335014 000 AB 85035014 000 AB 85335014 000 AB 85435014 000 AB 85535014 000 AB 89735014 000 AB 89835014 000 AB 89935014 000 AB 90035014 000 AB 90335014 000 AB 90435014 000 AB 102335014 000 AB 102835014 000 AB 102935014 000 AB 104135014 000 AB 104235014 000 AB 104335014 000 AB 104635014 000 AB 104735014 000 AB 104835014 000 AB 104935014 000 AB 108235014 000 AB 108335014 000 AB 108535014 000 AB 108635014 000 AB 108735014 000 AB 108835014 000 AB 108935014 000 AB 111335014 000 AB 111435014 000 AB 111535014 000 AB 116535014 000 AB 120235014 000 AB 120335014 000 AB 121635014 000 AB 121735014 000 AB 123835014 000 AB 123935014 000 AB 124035014 000 AB 124135014 000 AB 124335014 000 AB 124435014 000 AB 124535014 000 AB 129935014 000 AB 130335014 000 AB 133735014 000 AB 133835014 000 AB 133935014 000 AB 135235014 000 AB 135335014 000 AB 136735014 000 AB 136835014 000 AB 136935014 000 AB 137035014 000 AB 137135014 000 AB 137235014 000 AB 137335014 000 AB 1374
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Marse – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Portail occidental – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35014 000 AB 46 (35014000AB0046)
Commune
Bais (35014)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
1 217 m²
Surface calculée
1 222 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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