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Parcelle 32046 000 B 417

Bernède (32046), section B

Contenance
5 092 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
32046 000 B 35332046 000 B 35532046 000 B 35632046 000 B 35732046 000 B 35932046 000 B 36032046 000 B 36132046 000 B 36232046 000 B 36332046 000 B 36432046 000 B 36732046 000 B 37332046 000 B 37432046 000 B 37532046 000 B 39532046 000 B 39632046 000 B 39832046 000 B 39932046 000 B 40032046 000 B 40232046 000 B 40332046 000 B 40632046 000 B 40832046 000 B 41032046 000 B 41232046 000 B 41332046 000 B 41632046 000 B 41732046 000 B 41832046 000 B 42032046 000 B 42132046 000 B 42232046 000 B 42632046 000 B 44132046 000 B 48132046 000 B 48232046 000 B 48332046 000 B 48832046 000 B 50432046 000 B 50532046 000 B 50632046 000 B 50732046 000 B 50832046 000 B 50932046 000 B 52532046 000 B 52632046 000 B 55332046 000 B 55532046 000 B 58632046 000 B 58732046 000 B 68332046 000 B 684
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200030435_PLUI_20200120

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur soumis à un risque retrait gonflement des argiles – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Batiment à protéger ou à mettre en valeur au titre de l"article L151-19/du Code de l"Urbanisme (cf. Plans de Localisarion et re… – élément ponctuel sur la parcelle
Constructions en zone agricole ou naturelle
Bâtiment pouvant faire l"objet d"un changement de destination au titre de l"article L 151-11/du code de l"urbanisme et soumis à… – élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
8 bâtiments
Usage
Agricole, résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
32046 000 B 417 (320460000B0417)
Commune
Bernède (32046)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
417
Surface cadastrale (contenance)
5 092 m²
Surface calculée
4 973 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200030435_PLUI_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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