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Parcelle 31552 000 C 190

Terrebasse (31552), section C

Contenance
1 140 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
31552 000 C 13731552 000 C 13831552 000 C 13931552 000 C 14031552 000 C 14431552 000 C 14531552 000 C 14631552 000 C 14731552 000 C 14831552 000 C 14931552 000 C 15131552 000 C 15231552 000 C 15431552 000 C 15531552 000 C 15631552 000 C 15731552 000 C 15831552 000 C 15931552 000 C 16031552 000 C 16131552 000 C 16231552 000 C 16331552 000 C 17731552 000 C 17831552 000 C 18031552 000 C 18131552 000 C 18231552 000 C 18331552 000 C 18431552 000 C 18531552 000 C 18631552 000 C 18731552 000 C 18831552 000 C 18931552 000 C 19031552 000 C 19131552 000 C 19231552 000 C 19331552 000 C 19431552 000 C 19531552 000 C 19631552 000 C 19731552 000 C 19831552 000 C 19931552 000 C 20031552 000 C 20131552 000 C 20231552 000 C 20331552 000 C 20531552 000 C 20631552 000 C 46231552 000 C 539
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31552 000 C 190 (315520000C0190)
Commune
Terrebasse (31552)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
190
Surface cadastrale (contenance)
1 140 m²
Surface calculée
1 183 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUi_20231214_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31552 000 C 189Parcelle suivante : 31552 000 C 191