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Parcelle 31436 000 C 423

Pouy-de-Touges (31436), section C

Contenance
2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
31436 000 C 18431436 000 C 18631436 000 C 18731436 000 C 18931436 000 C 19031436 000 C 19231436 000 C 19331436 000 C 19431436 000 C 19531436 000 C 19631436 000 C 19731436 000 C 19831436 000 C 19931436 000 C 20731436 000 C 20831436 000 C 20931436 000 C 21031436 000 C 21131436 000 C 21231436 000 C 21331436 000 C 21431436 000 C 21531436 000 C 21631436 000 C 21731436 000 C 21831436 000 C 21931436 000 C 22031436 000 C 22131436 000 C 22231436 000 C 22331436 000 C 22431436 000 C 22531436 000 C 22631436 000 C 22731436 000 C 22831436 000 C 23231436 000 C 23331436 000 C 23431436 000 C 23531436 000 C 23731436 000 C 23831436 000 C 24331436 000 C 24431436 000 C 24531436 000 C 24631436 000 C 24731436 000 C 24831436 000 C 24931436 000 C 25031436 000 C 25131436 000 C 25231436 000 C 25331436 000 C 25431436 000 C 25531436 000 C 25631436 000 C 25731436 000 C 25831436 000 C 25931436 000 C 26031436 000 C 26131436 000 C 26231436 000 C 26331436 000 C 27331436 000 C 27431436 000 C 27531436 000 C 42231436 000 C 42331436 000 C 44331436 000 C 44431436 000 C 44631436 000 C 46031436 000 C 46131436 000 C 46731436 000 C 46831436 000 C 47631436 000 C 47731436 000 C 48031436 000 C 48131436 000 C 48931436 000 C 49031436 000 C 49131436 000 C 492
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31436_PLU_20240727

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pouy-de-Touges – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31436 000 C 423 (314360000C0423)
Commune
Pouy-de-Touges (31436)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
423
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31436_PLU_20240727)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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