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Parcelle 31436 000 C 397

Pouy-de-Touges (31436), section C

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31436 000 C 14131436 000 C 14231436 000 C 14531436 000 C 14631436 000 C 14731436 000 C 14831436 000 C 14931436 000 C 15131436 000 C 15231436 000 C 15331436 000 C 15431436 000 C 15531436 000 C 15631436 000 C 15731436 000 C 16131436 000 C 16231436 000 C 16331436 000 C 16431436 000 C 17031436 000 C 17131436 000 C 17231436 000 C 17331436 000 C 17431436 000 C 33631436 000 C 33831436 000 C 33931436 000 C 34031436 000 C 34131436 000 C 34231436 000 C 34331436 000 C 34431436 000 C 34831436 000 C 34931436 000 C 35331436 000 C 36031436 000 C 36131436 000 C 38431436 000 C 38831436 000 C 39431436 000 C 39531436 000 C 39631436 000 C 39731436 000 C 39831436 000 C 39931436 000 C 40031436 000 C 40131436 000 C 40231436 000 C 40331436 000 C 40431436 000 C 40531436 000 C 40731436 000 C 40931436 000 C 41031436 000 C 41131436 000 C 41231436 000 C 41331436 000 C 45631436 000 C 45731436 000 C 45831436 000 C 46531436 000 C 46931436 000 C 47031436 000 C 47931436 000 C 50331436 000 C 50431436 000 C 50531436 000 C 507
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle
Document : 31436_PLU_20240727

Nce – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 31436_PLU_20240727

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
EBC à protéger – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pouy-de-Touges – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31436 000 C 397 (314360000C0397)
Commune
Pouy-de-Touges (31436)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
397
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31436_PLU_20240727)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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