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Parcelle 31411 000 C 612

Pechbusque (31411), section C

Contenance
1 680 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
31411 000 C 831411 000 C 15431411 000 C 57231411 000 C 57331411 000 C 57731411 000 C 57931411 000 C 58031411 000 C 58131411 000 C 58331411 000 C 58531411 000 C 58631411 000 C 61031411 000 C 61131411 000 C 61231411 000 C 61331411 000 C 61431411 000 C 61531411 000 C 61631411 000 C 61931411 000 C 62031411 000 C 62131411 000 C 62231411 000 C 62331411 000 C 62431411 000 C 62531411 000 C 62631411 000 C 63431411 000 C 63731411 000 C 64531411 000 C 65431411 000 C 66031411 000 C 66231411 000 C 66331411 000 C 66431411 000 C 66931411 000 C 67131411 000 C 67831411 000 C 70131411 000 C 70331411 000 C 70531411 000 C 75331411 000 C 75431411 000 C 75531411 000 C 75631411 000 C 75831411 000 C 84931411 000 C 85031411 000 C 85831411 000 C 85931411 000 C 86031411 000 C 86131411 000 C 86231411 000 C 86331411 000 C 86431411 000 C 86531411 000 C 86631411 000 C 86731411 000 C 86831411 000 C 86931411 000 C 870
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 612 (314110000C0612)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
612
Surface cadastrale (contenance)
1 680 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 666 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31411 000 C 611Parcelle suivante : 31411 000 C 613