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Parcelle 31145 000 AV 46

Cintegabelle (31145), section AV

Contenance
3 502 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31145 000 AV 3931145 000 AV 4031145 000 AV 4131145 000 AV 4231145 000 AV 4331145 000 AV 4431145 000 AV 4531145 000 AV 4631145 000 AV 4731145 000 AV 4831145 000 AV 4931145 000 AV 6531145 000 AV 6631145 000 AV 6731145 000 AV 6831145 000 AV 7431145 000 AV 9431145 000 AV 9531145 000 AV 11731145 000 AV 11931145 000 AV 12331145 000 AV 12431145 000 AV 12531145 000 AV 12631145 000 AV 12731145 000 AV 12931145 000 AV 16031145 000 AV 16131145 000 AV 17431145 000 AV 18231145 000 AV 18331145 000 AV 18531145 000 AV 18731145 000 AV 18831145 000 AV 19031145 000 AV 19131145 000 AV 19231145 000 AV 19331145 000 AV 19431145 000 AV 19531145 000 AV 19631145 000 AV 21131145 000 AV 22631145 000 AV 22731145 000 AV 23131145 000 AV 23331145 000 AV 23431145 000 AV 23531145 000 AV 24531145 000 AV 25231145 000 AV 25531145 000 AV 25631145 000 AV 26931145 000 AV 27131145 000 AV 27231145 000 AV 27331145 000 AV 28331145 000 AV 284
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31145_PLU_20110526

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 de la Haute-Garonne – 27 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31145 000 AV 46 (31145000AV0046)
Commune
Cintegabelle (31145)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
3 502 m²
Surface calculée
3 495 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31145_PLU_20110526)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31145 000 AV 45Parcelle suivante : 31145 000 AV 47