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Parcelle 31145 000 AL 470

Cintegabelle (31145), section AL

Contenance
779 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
31145 000 AL 24831145 000 AL 25531145 000 AL 35131145 000 AL 35231145 000 AL 35331145 000 AL 35431145 000 AL 35531145 000 AL 35631145 000 AL 35731145 000 AL 35831145 000 AL 36031145 000 AL 36131145 000 AL 36231145 000 AL 36331145 000 AL 36431145 000 AL 39431145 000 AL 39731145 000 AL 39931145 000 AL 40131145 000 AL 40331145 000 AL 40531145 000 AL 41431145 000 AL 41531145 000 AL 41631145 000 AL 41731145 000 AL 41831145 000 AL 41931145 000 AL 42031145 000 AL 42131145 000 AL 42231145 000 AL 42331145 000 AL 42431145 000 AL 42531145 000 AL 42631145 000 AL 42731145 000 AL 42831145 000 AL 43031145 000 AL 43131145 000 AL 43531145 000 AL 43631145 000 AL 43731145 000 AL 43831145 000 AL 43931145 000 AL 44031145 000 AL 44131145 000 AL 44231145 000 AL 44331145 000 AL 44431145 000 AL 44531145 000 AL 44631145 000 AL 47031145 000 AL 47131145 000 AL 47431145 000 AL 47531145 000 AL 47631145 000 AL 47731145 000 AL 51131145 000 AL 51931145 000 AL 52031145 000 AL 55331145 000 AL 55431145 000 AL 64631145 000 AL 66131145 000 AL 77931145 000 AL 78031145 000 AL 78131145 000 AL 78231145 000 AL 81931145 000 AL 82031145 000 AL 83931145 000 AL 84031145 000 AL 84131145 000 AL 84231145 000 AL 84331145 000 AL 88331145 000 AL 884
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 31145_PLU_20110526

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Secteur qui permet de protéger les sites archéologiques les plus significatifs – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Sainte-Vierge de la Nativité – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31145 000 AL 470 (31145000AL0470)
Commune
Cintegabelle (31145)
Préfixe
000
Section
AL
Numéro
470
Surface cadastrale (contenance)
779 m²
Surface calculée
785 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31145_PLU_20110526)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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