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Parcelle 31014 000 B 1099

Arguenos (31014), section B

Contenance
3 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 97431014 000 B 97531014 000 B 97631014 000 B 97731014 000 B 97831014 000 B 97931014 000 B 98031014 000 B 98131014 000 B 98231014 000 B 98331014 000 B 98431014 000 B 98631014 000 B 98731014 000 B 99031014 000 B 99131014 000 B 99231014 000 B 99431014 000 B 99631014 000 B 99731014 000 B 99831014 000 B 100731014 000 B 100831014 000 B 100931014 000 B 101131014 000 B 101231014 000 B 101331014 000 B 109131014 000 B 109231014 000 B 109331014 000 B 109431014 000 B 109531014 000 B 109631014 000 B 109731014 000 B 109831014 000 B 109931014 000 B 110031014 000 B 110131014 000 B 110231014 000 B 110331014 000 B 110431014 000 B 110531014 000 B 110631014 000 B 110731014 000 B 113631014 000 B 113731014 000 B 113831014 000 B 113931014 000 B 114031014 000 B 114131014 000 B 114231014 000 B 114331014 000 B 114431014 000 B 1145
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 1099 (310140000B1099)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1099
Surface cadastrale (contenance)
3 370 m²
Surface calculée
3 390 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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