CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 31014 000 B 927

Arguenos (31014), section B

Contenance
5 110 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
31014 000 B 4031014 000 B 4731014 000 B 4831014 000 B 4931014 000 B 5031014 000 B 5131014 000 B 5231014 000 B 5331014 000 B 5431014 000 B 5831014 000 B 5931014 000 B 6031014 000 B 6131014 000 B 6231014 000 B 6331014 000 B 6431014 000 B 6531014 000 B 6631014 000 B 6731014 000 B 6831014 000 B 6931014 000 B 80831014 000 B 80931014 000 B 81031014 000 B 81131014 000 B 81231014 000 B 81331014 000 B 81431014 000 B 81531014 000 B 81631014 000 B 81731014 000 B 81931014 000 B 83231014 000 B 83631014 000 B 83731014 000 B 83831014 000 B 83931014 000 B 84031014 000 B 84131014 000 B 84231014 000 B 84331014 000 B 84431014 000 B 84531014 000 B 88131014 000 B 88231014 000 B 88531014 000 B 88631014 000 B 88831014 000 B 91031014 000 B 91131014 000 B 91231014 000 B 91331014 000 B 91431014 000 B 91531014 000 B 91631014 000 B 91731014 000 B 91831014 000 B 91931014 000 B 92031014 000 B 92131014 000 B 92231014 000 B 92331014 000 B 92431014 000 B 92531014 000 B 92631014 000 B 92731014 000 B 92831014 000 B 92931014 000 B 93031014 000 B 93131014 000 B 93231014 000 B 93331014 000 B 93431014 000 B 93531014 000 B 93631014 000 B 93731014 000 B 93831014 000 B 93931014 000 B 94031014 000 B 94131014 000 B 1022
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 927 (310140000B0927)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
927
Surface cadastrale (contenance)
5 110 m²
Surface calculée
5 204 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31014 000 B 926Parcelle suivante : 31014 000 B 928