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Parcelle 31014 000 B 730

Arguenos (31014), section B

Contenance
1 940 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 49031014 000 B 49131014 000 B 50231014 000 B 50331014 000 B 52631014 000 B 52731014 000 B 52831014 000 B 52931014 000 B 53031014 000 B 53131014 000 B 53231014 000 B 68431014 000 B 68531014 000 B 68631014 000 B 70431014 000 B 70531014 000 B 70631014 000 B 70731014 000 B 70831014 000 B 70931014 000 B 71031014 000 B 71131014 000 B 71231014 000 B 71331014 000 B 71631014 000 B 71731014 000 B 71831014 000 B 71931014 000 B 72031014 000 B 72131014 000 B 72231014 000 B 72331014 000 B 72431014 000 B 72531014 000 B 72631014 000 B 72731014 000 B 72831014 000 B 72931014 000 B 73031014 000 B 73131014 000 B 73231014 000 B 73331014 000 B 73431014 000 B 73531014 000 B 73631014 000 B 73731014 000 B 73831014 000 B 73931014 000 B 74031014 000 B 74131014 000 B 74231014 000 B 75931014 000 B 76031014 000 B 76131014 000 B 76331014 000 B 76431014 000 B 76731014 000 B 76831014 000 B 76931014 000 B 77031014 000 B 775
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Arguenos – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 730 (310140000B0730)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
730
Surface cadastrale (contenance)
1 940 m²
Surface calculée
1 960 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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