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Parcelle 31014 000 B 696

Arguenos (31014), section B

Contenance
860 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 61931014 000 B 62131014 000 B 62231014 000 B 62731014 000 B 62831014 000 B 62931014 000 B 63031014 000 B 63131014 000 B 63231014 000 B 63331014 000 B 63431014 000 B 63531014 000 B 63631014 000 B 63731014 000 B 63831014 000 B 64231014 000 B 67431014 000 B 67531014 000 B 67631014 000 B 67731014 000 B 67831014 000 B 67931014 000 B 68031014 000 B 68131014 000 B 68231014 000 B 68731014 000 B 68831014 000 B 68931014 000 B 69031014 000 B 69131014 000 B 69231014 000 B 69331014 000 B 69431014 000 B 69531014 000 B 69631014 000 B 69731014 000 B 69831014 000 B 69931014 000 B 70031014 000 B 70131014 000 B 70231014 000 B 70331014 000 B 70431014 000 B 71331014 000 B 71431014 000 B 71531014 000 B 71631014 000 B 77131014 000 B 77231014 000 B 77331014 000 B 77431014 000 B 77531014 000 B 77731014 000 B 77831014 000 B 77931014 000 B 78031014 000 B 78131014 000 B 78231014 000 B 78331014 000 B 78431014 000 B 78531014 000 B 78631014 000 B 78731014 000 B 78831014 000 B 78931014 000 B 79031014 000 B 79431014 000 B 79531014 000 B 79631014 000 B 79731014 000 B 79831014 000 B 1159
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 696 (310140000B0696)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
696
Surface cadastrale (contenance)
860 m²
Surface calculée
858 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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