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Parcelle 31014 000 B 423

Arguenos (31014), section B

Contenance
4 610 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 20431014 000 B 20531014 000 B 20631014 000 B 20731014 000 B 20831014 000 B 20931014 000 B 21031014 000 B 21131014 000 B 21231014 000 B 21331014 000 B 21431014 000 B 21531014 000 B 21731014 000 B 21831014 000 B 21931014 000 B 22031014 000 B 22131014 000 B 22231014 000 B 22331014 000 B 23031014 000 B 23131014 000 B 23231014 000 B 23331014 000 B 23431014 000 B 35131014 000 B 35231014 000 B 35331014 000 B 35431014 000 B 35531014 000 B 35631014 000 B 35731014 000 B 35831014 000 B 35931014 000 B 40531014 000 B 40731014 000 B 40831014 000 B 40931014 000 B 41031014 000 B 41131014 000 B 41231014 000 B 41331014 000 B 41431014 000 B 41531014 000 B 41631014 000 B 41731014 000 B 41831014 000 B 41931014 000 B 42031014 000 B 42131014 000 B 42231014 000 B 42331014 000 B 42431014 000 B 42531014 000 B 42631014 000 B 42731014 000 B 42831014 000 B 42931014 000 B 43031014 000 B 43131014 000 B 43231014 000 B 43331014 000 B 43431014 000 B 43531014 000 B 43631014 000 B 43731014 000 B 43831014 000 B 44431014 000 B 44631014 000 B 44731014 000 B 46831014 000 B 46931014 000 B 47031014 000 B 47231014 000 B 47331014 000 B 47431014 000 B 47631014 000 B 47731014 000 B 47831014 000 B 47931014 000 B 48031014 000 B 48131014 000 B 1158
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Arguenos – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 423 (310140000B0423)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
423
Surface cadastrale (contenance)
4 610 m²
Surface calculée
4 634 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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