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Parcelle 31014 000 B 291

Arguenos (31014), section B

Contenance
1 090 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 16631014 000 B 16731014 000 B 16831014 000 B 16931014 000 B 17031014 000 B 17131014 000 B 17231014 000 B 17931014 000 B 18031014 000 B 18131014 000 B 18231014 000 B 18331014 000 B 18431014 000 B 18531014 000 B 18631014 000 B 18731014 000 B 18831014 000 B 18931014 000 B 19031014 000 B 19131014 000 B 19231014 000 B 19331014 000 B 19431014 000 B 19531014 000 B 19631014 000 B 19731014 000 B 19831014 000 B 19931014 000 B 20031014 000 B 20131014 000 B 20331014 000 B 20431014 000 B 22131014 000 B 22231014 000 B 22431014 000 B 22531014 000 B 22631014 000 B 27231014 000 B 27331014 000 B 27531014 000 B 28031014 000 B 28131014 000 B 28231014 000 B 28331014 000 B 28431014 000 B 28531014 000 B 28631014 000 B 28731014 000 B 28831014 000 B 28931014 000 B 29031014 000 B 29131014 000 B 29231014 000 B 29331014 000 B 29431014 000 B 29531014 000 B 29631014 000 B 29731014 000 B 29831014 000 B 29931014 000 B 30031014 000 B 30131014 000 B 30231014 000 B 30331014 000 B 30431014 000 B 30531014 000 B 30631014 000 B 30731014 000 B 30831014 000 B 31131014 000 B 31231014 000 B 31531014 000 B 86331014 000 B 864
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (16 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 291 (310140000B0291)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
291
Surface cadastrale (contenance)
1 090 m²
Surface calculée
1 106 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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