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Parcelle 31014 000 A 599

Arguenos (31014), section A

Contenance
2 160 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 A 3231014 000 A 40231014 000 A 40331014 000 A 40631014 000 A 41431014 000 A 41531014 000 A 42431014 000 A 42531014 000 A 42631014 000 A 42731014 000 A 42831014 000 A 42931014 000 A 43031014 000 A 43531014 000 A 55031014 000 A 55231014 000 A 55331014 000 A 55431014 000 A 55531014 000 A 55631014 000 A 56131014 000 A 56231014 000 A 56431014 000 A 56531014 000 A 56631014 000 A 56731014 000 A 56831014 000 A 56931014 000 A 57131014 000 A 57231014 000 A 57431014 000 A 57531014 000 A 57631014 000 A 57731014 000 A 57831014 000 A 57931014 000 A 58231014 000 A 58331014 000 A 58531014 000 A 58631014 000 A 59331014 000 A 59431014 000 A 59531014 000 A 59631014 000 A 59731014 000 A 59831014 000 A 59931014 000 A 60031014 000 A 60231014 000 A 60331014 000 A 60431014 000 A 60531014 000 A 60631014 000 A 60731014 000 A 60831014 000 A 60931014 000 A 61031014 000 A 61331014 000 A 61431014 000 A 61531014 000 A 61631014 000 A 61731014 000 A 61831014 000 A 61931014 000 A 62131014 000 A 74931014 000 A 75031014 000 A 77231014 000 A 77331014 000 A 77431014 000 A 77531014 000 A 77631014 000 A 80331014 000 A 80631014 000 A 80731014 000 A 80931014 000 A 81131014 000 A 81931014 000 A 820
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 A 599 (310140000A0599)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
599
Surface cadastrale (contenance)
2 160 m²
Surface calculée
2 190 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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