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Parcelle 31014 000 A 367

Arguenos (31014), section A

Contenance
2 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 A 3231014 000 A 34331014 000 A 34431014 000 A 34531014 000 A 34631014 000 A 34731014 000 A 34831014 000 A 34931014 000 A 35031014 000 A 35331014 000 A 35431014 000 A 35531014 000 A 35631014 000 A 35731014 000 A 35831014 000 A 35931014 000 A 36031014 000 A 36131014 000 A 36231014 000 A 36331014 000 A 36431014 000 A 36531014 000 A 36631014 000 A 36731014 000 A 36831014 000 A 36931014 000 A 37031014 000 A 37131014 000 A 37231014 000 A 37331014 000 A 37431014 000 A 37531014 000 A 37631014 000 A 37731014 000 A 37831014 000 A 37931014 000 A 38031014 000 A 38631014 000 A 38731014 000 A 38831014 000 A 38931014 000 A 39031014 000 A 39131014 000 A 39231014 000 A 39631014 000 A 39731014 000 A 39831014 000 A 39931014 000 A 40031014 000 A 40131014 000 A 40231014 000 A 40331014 000 A 40431014 000 A 40531014 000 A 40631014 000 A 40731014 000 A 41331014 000 A 41431014 000 A 50031014 000 A 52931014 000 A 53031014 000 A 53131014 000 A 53331014 000 A 53431014 000 A 53731014 000 A 53931014 000 A 54031014 000 A 54131014 000 A 54231014 000 A 54431014 000 A 54531014 000 A 54631014 000 A 54731014 000 A 54931014 000 A 55031014 000 A 55131014 000 A 55231014 000 A 55331014 000 A 55431014 000 A 55531014 000 A 55631014 000 A 55731014 000 A 55831014 000 A 55931014 000 A 56031014 000 A 56131014 000 A 56431014 000 A 56531014 000 A 57231014 000 A 77531014 000 A 78431014 000 A 78931014 000 A 81331014 000 A 81531014 000 A 81631014 000 A 81931014 000 A 82031014 000 A 82931014 000 A 83031014 000 A 831
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 A 367 (310140000A0367)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
2 370 m²
Surface calculée
2 461 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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