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Parcelle 31014 000 A 239

Arguenos (31014), section A

Contenance
2 660 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
31014 000 A 3231014 000 A 16931014 000 A 17331014 000 A 17431014 000 A 17531014 000 A 17631014 000 A 18231014 000 A 18331014 000 A 18431014 000 A 18531014 000 A 18631014 000 A 18831014 000 A 18931014 000 A 19131014 000 A 19231014 000 A 19331014 000 A 23131014 000 A 23431014 000 A 23531014 000 A 23631014 000 A 23731014 000 A 23831014 000 A 23931014 000 A 24031014 000 A 24131014 000 A 24231014 000 A 24531014 000 A 24631014 000 A 24731014 000 A 24831014 000 A 24931014 000 A 25031014 000 A 25131014 000 A 25231014 000 A 25331014 000 A 25431014 000 A 25531014 000 A 25631014 000 A 25731014 000 A 25831014 000 A 25931014 000 A 26031014 000 A 26131014 000 A 26231014 000 A 26331014 000 A 30431014 000 A 30531014 000 A 30631014 000 A 30731014 000 A 30831014 000 A 30931014 000 A 31031014 000 A 31131014 000 A 31231014 000 A 31431014 000 A 31531014 000 A 31631014 000 A 31731014 000 A 31831014 000 A 31931014 000 A 32031014 000 A 32131014 000 A 32231014 000 A 32331014 000 A 32431014 000 A 68031014 000 A 68131014 000 A 68531014 000 A 68731014 000 A 68831014 000 A 68931014 000 A 69031014 000 A 69131014 000 A 71931014 000 A 72031014 000 A 74131014 000 A 78331014 000 A 82331014 000 A 82431014 000 A 82531014 000 A 82731014 000 A 82831014 000 A 83231014 000 A 83331014 000 A 83431014 000 A 83531014 000 A 83631014 000 A 83731014 000 A 83831014 000 A 83931014 000 A 84231014 000 A 84331014 000 A 84431014 000 A 84531014 000 A 847
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 A 239 (310140000A0239)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
239
Surface cadastrale (contenance)
2 660 m²
Surface calculée
2 678 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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