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Parcelle 30342 000 C 908

Vénéjan (30342), section C

Contenance
5 380 m²
Zone du PLU
AAEPEZone agricole (A)
30342 000 C 9030342 000 C 9130342 000 C 9230342 000 C 9430342 000 C 9530342 000 C 9630342 000 C 9830342 000 C 9930342 000 C 10230342 000 C 46730342 000 C 46830342 000 C 46930342 000 C 47030342 000 C 84030342 000 C 84830342 000 C 85730342 000 C 87230342 000 C 89930342 000 C 90030342 000 C 90130342 000 C 90230342 000 C 90330342 000 C 90430342 000 C 90530342 000 C 90630342 000 C 90730342 000 C 90830342 000 C 91130342 000 C 91230342 000 C 100030342 000 C 100130342 000 C 103530342 000 C 1036
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AAEPE – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
SEISME : Zone de sismicité (aléas modéré) – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
ARGILE : Retrait-gonflement des argiles (aléas faible) – 79 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle Saint-Pierre – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30342 000 C 908 (303420000C0908)
Commune
Vénéjan (30342)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
908
Surface cadastrale (contenance)
5 380 m²
Surface calculée
5 563 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3034220160325)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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