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Parcelle 2B273 000 B 378

Scata (2B273), section B

Contenance
4 549 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 1422B273 000 B 1432B273 000 B 1472B273 000 B 1482B273 000 B 1492B273 000 B 1502B273 000 B 1512B273 000 B 1532B273 000 B 1542B273 000 B 1552B273 000 B 1562B273 000 B 1572B273 000 B 1582B273 000 B 1652B273 000 B 2802B273 000 B 2812B273 000 B 3152B273 000 B 3162B273 000 B 3172B273 000 B 3182B273 000 B 3192B273 000 B 3202B273 000 B 3212B273 000 B 3222B273 000 B 3232B273 000 B 3242B273 000 B 3252B273 000 B 3262B273 000 B 3402B273 000 B 3422B273 000 B 3442B273 000 B 3452B273 000 B 3462B273 000 B 3472B273 000 B 3482B273 000 B 3502B273 000 B 3512B273 000 B 3522B273 000 B 3532B273 000 B 3542B273 000 B 3552B273 000 B 3562B273 000 B 3712B273 000 B 3732B273 000 B 3742B273 000 B 3752B273 000 B 3762B273 000 B 3772B273 000 B 3782B273 000 B 3792B273 000 B 3802B273 000 B 3812B273 000 B 3822B273 000 B 3832B273 000 B 3842B273 000 B 3852B273 000 B 3862B273 000 B 3872B273 000 B 3882B273 000 B 3892B273 000 B 3902B273 000 B 3912B273 000 B 3922B273 000 B 3932B273 000 B 3942B273 000 B 3952B273 000 B 3962B273 000 B 3972B273 000 B 5832B273 000 B 5862B273 000 B 5872B273 000 B 6372B273 000 B 6382B273 000 B 6652B273 000 B 6662B273 000 B 6672B273 000 B 6732B273 000 B 6762B273 000 B 6772B273 000 B 678
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 378 (2B2730000B0378)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
378
Surface cadastrale (contenance)
4 549 m²
Surface calculée
4 559 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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