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Parcelle 2B273 000 B 164

Scata (2B273), section B

Contenance
3 913 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 882B273 000 B 902B273 000 B 912B273 000 B 922B273 000 B 932B273 000 B 942B273 000 B 952B273 000 B 962B273 000 B 972B273 000 B 982B273 000 B 992B273 000 B 1002B273 000 B 1012B273 000 B 1022B273 000 B 1032B273 000 B 1042B273 000 B 1052B273 000 B 1062B273 000 B 1072B273 000 B 1082B273 000 B 1112B273 000 B 1122B273 000 B 1442B273 000 B 1452B273 000 B 1462B273 000 B 1472B273 000 B 1482B273 000 B 1492B273 000 B 1502B273 000 B 1512B273 000 B 1552B273 000 B 1562B273 000 B 1572B273 000 B 1582B273 000 B 1592B273 000 B 1602B273 000 B 1612B273 000 B 1622B273 000 B 1632B273 000 B 1642B273 000 B 1652B273 000 B 1662B273 000 B 1672B273 000 B 1682B273 000 B 1692B273 000 B 1702B273 000 B 1712B273 000 B 1722B273 000 B 1732B273 000 B 1742B273 000 B 1752B273 000 B 1762B273 000 B 1772B273 000 B 1782B273 000 B 1792B273 000 B 1802B273 000 B 1812B273 000 B 1852B273 000 B 1862B273 000 B 2022B273 000 B 2032B273 000 B 2042B273 000 B 2052B273 000 B 2062B273 000 B 2112B273 000 B 2502B273 000 B 3582B273 000 B 3592B273 000 B 3602B273 000 B 3682B273 000 B 3692B273 000 B 3702B273 000 B 3712B273 000 B 3732B273 000 B 3772B273 000 B 6732B273 000 B 676
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 164 (2B2730000B0164)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
164
Surface cadastrale (contenance)
3 913 m²
Surface calculée
3 924 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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