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Parcelle 2B263 000 B 540

Rospigliani (2B263), section B

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B263 000 B 182B263 000 B 192B263 000 B 202B263 000 B 212B263 000 B 222B263 000 B 232B263 000 B 282B263 000 B 292B263 000 B 332B263 000 B 342B263 000 B 2702B263 000 B 2712B263 000 B 2722B263 000 B 2732B263 000 B 2772B263 000 B 2832B263 000 B 2842B263 000 B 2852B263 000 B 2862B263 000 B 2872B263 000 B 2882B263 000 B 2892B263 000 B 2902B263 000 B 2912B263 000 B 5372B263 000 B 5382B263 000 B 5392B263 000 B 5402B263 000 B 5432B263 000 B 5682B263 000 B 5952B263 000 B 6032B263 000 B 6122B263 000 B 6132B263 000 B 6142B263 000 B 6162B263 000 B 6262B263 000 B 6272B263 000 B 6282B263 000 B 6292B263 000 B 6302B263 000 B 6312B263 000 B 6322B263 000 B 6342B263 000 B 6352B263 000 B 6362B263 000 B 6372B263 000 B 6492B263 000 B 6502B263 000 B 651
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B263 000 B 540 (2B2630000B0540)
Commune
Rospigliani (2B263)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
540
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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